Régiolis d'Alstom, le "porteur polyvalent"

[aquarius]

Type de l'avis: 2540 - Avis de marché
Réglementation de la Passation de marchés: Communautés européennes
Journal Officiel de l'Union Européenne: 206/2007, #250665-2007
Nature du contrat: Marché de fournitures
Type de procédure: Procédure négociée
Type d'avis d'appel d'offres obligatoire: Soumission globale
Critères d'attribution: Offre la plus économique

Résumé:
AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX
Fournitures

SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SNCF - Direction du matériel, 15, rue Traversière, Contact: Service des achats (MTMa), à l'attention de Jean-Baptiste S..., F-75580 Paris Cedex 12. Tél. 1 53 33 xx xx.
E-mail: xxx@sncf.fr. Fax 1 53 33 xx xx.
Adresse(s) internet:
Adresse générale de l’entité adjudicatrice: http://www.fournisseurs.sncf.com" onclick="window.open(this.href);return false;.
Adresse du profil d’acheteur: http://www.fournisseurs.sncf.com" onclick="window.open(this.href);return false;.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE: Services de chemin de fer.

SECTION II:OBJET DU MARCHÉ

II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Marché industriel de fourniture de matériel roulant de type porteur polyvalent.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Livraison sur site(s) SNCF (en France) et éventuellement en Suisse, sur site(s) CFF.
Les lieux de livraison en France et, le cas échéant, en Suisse seront précisés ultérieurement.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: Un marché.
II.1.5) Brève description du marché ou de l’achat/des achats: Étude et fourniture d'automoteurs dénommés porteurs polyvalents répondant aux caractéristiques suivantes:

• aptitude à circuler à 160 km/h en motorisation électrique et thermique;
• aptitude à circuler sur le Réseau ferré français ainsi que pour les variantes transfrontalières, dans les pays limitrophes, sur les réseaux ferrés allemand, suisse, belge, luxembourgeois et italien;
• 3 types de capacités en unité simple d'environ 160 (petit porteur), 220 (moyen porteur) et 330 places (gros porteur);
• 17 tonnes à l'essieu en charge normale pour la plupart des versions et variantes;
• sécabilité de la version *gros porteur* selon des modalités qui seront décrites dans l'appel d'offres;
• déclinaison de plusieurs versions de motorisation sur les différentes capacités:
  • bimode thermique + électrique (1 500 V),
  • bimode thermique + électrique (1 500 V + 25 kV),
  • éventuellement bimode thermique + électrique (1 500 V + 25 kV+ 15 kV),
  • électrique bi-tension (1 500 V + 25 kV),
  • électrique tri-tension (1 500 V + 25 kV + 15 000 V);
• aptitude à circuler en unités multiples (jusqu'à 4 rames couplées) de capacités différentes;
• mise à disposition de l'ensemble des éléments de soutien permettant l'exploitation et la maintenance des rames.

II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire commun pour les marchés publics): 35220000, 35200000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.

II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Environ 700 rames dont 100 rames en tranche ferme.
Au-delà des rames de la tranche ferme, les quantités sont données à titre indicatif. En conséquence, la SNCF et, éventuellement la SA CFF, ne sont pas tenues de commander la totalité de cette quantité.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: 600 rames en options.

II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 168 (à compter de l’attribution du marché).

SECTION III: RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Le marché prévoit des garanties bancaires à première demande et/ou des cautions bancaires pour sécuriser les paiements qui s'effectuent avant la fourniture du produit.
Il est aussi prévu des retenues de garanties pouvant être remplacées par des cautions bancaires et/ou des garanties bancaires à première demande.
Les précisions sur ces cautionnements et garanties demandés par la SNCF et éventuellement la SA CFF (Chemins de fers fédéraux suisse), seront apportées dans les documents d'appel d'offres.
III.1.2) Principales conditions financières et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement sur fonds propres SNCF et éventuellement SA CFF, sans ou avec subvention, partielle ou totale, des collectivités locales françaises et suisses.
Les offres doivent être exprimées en euros.
Les frais fixes sont à prix fermes.
Les frais variables sont à prix révisables selon les modalités définies dans l'appel d'offres.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de la réception de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché: Un opérateur économique répondant seul est autorisé à répondre aussi dans un groupement, à la condition de ne pas être le mandataire.
Un opérateur économique ne répondant qu'en groupement n'est autorisé à être le mandataire que d'un seul groupement.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières: Non.

III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription aux registres du commerce ou de la profession: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats doivent joindre à leur demande de participation les documents et les renseignements suivants:

• les pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent pour les entreprises non françaises);
• l'imprimé "Déclaration du candidat" référencé DC5 dûment complété et signé, reprenant notamment l'attestation sur l'honneur relative aux obligations fiscales et sociales";
• le cas échéant, l'imprimé DC4 "lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants" (pour les groupements) dûment complété et signé.
  Ces documents sont à se procurer:
  • par courrier / retrait à: Imprimerie nationale, 47, rue de la Convention, F-75015 Paris (Métro: Javel);
  • par téléphone au: 1 40 58 xx xx ou 1 40 58 xx xx ou au 3 27 93 xx xx;
  • par Internet à: http://www.cerfa.gouv.fr;" onclick="window.open(this.href);return false;
• le candidat s'engage à respecter et faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte, la déclaration de l'OIT (Organisation Internationale du Travail) de 1988 relative aux principes et droits
  fondamentaux au travail (voir: http://www.ilo.org/public/french/standards" onclick="window.open(this.href);return false;);
• le candidat précise la part du marché qu'il a l'intention de sous-traiter à des tiers ainsi que les sous-traitants proposés, ce qui ne diminue en rien la responsabilité de l'opérateur économique principal.

III.2.2) Capacité économique et financière:

• Une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures faisant l'objet du marché;
• une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
• une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement;
• le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe;
• le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

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III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

• L'indication du (ou des) site(s) de réalisation;
• la description de la capacité de production de l'entreprise;
• la démonstration d'une capacité de production et livraison de 100 équivalents moyens porteurs par an à partir de 2013;
• la démonstration de la capacité à développer des versions à motorisation thermique, électrique et bimode;
• la description de l'organisation, des dispositions et des moyens humains et techniques qu'envisage de mettre en œuvre l'entreprise au cas où elle serait déclarée attributaire, avec l'indication des prestations dont la sous-traitance est envisagée;
• la présentation des principaux contrats de l'opérateur économique, au cours des 3 dernières années, dans le domaine du présent avis, en indiquant: le montant, la date et le destinataire public ou privé;
• références en matière d'homologation de matériel inter opérable sur plusieurs réseaux européens;
• références en matière de soutien logistique (plan de maintenance, etc.);
• indication du système de management de la qualité mise en place (conformité aux normes de la série ISO 9000 ou équivalent à confirmer) et une photocopie des certificats de qualifications possédés;
• le cas échéant, la mention des qualifications SNCF (processus de qualification des fournisseurs de la SNCF décrit sur le site Internet http://www.fournisseurs.sncf.com" onclick="window.open(this.href);return false;);
• l'indication des titres d'études et professionnels de l'encadrement technique de l'opérateur économique;
• le cas échéant une certification entreprise en matière d'environnement; système de management environnemental par une norme internationale (ISO 14001) et/ou un règlement CE (EMAS), et/ou équivalents;
• le candidat précise s'il a engagé des démarches d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement;
• une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour exécuter le marché;
• en matière de fournitures et service, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

III.2.4) Marchés réservés: Non.

SECTION IV: PROCÉDURE

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés: non.

IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.

IV.3) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice: 4877.
IV.3.2) Publication antérieure concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 29.11.2007 - 16:00.
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation: Français.

SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ À CARACTÈRE PÉRIODIQUE: Non.

VI.2) MARCHÉ(S) S’INSCRIVANT DANS UN PROJET ET/OU UN PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.

VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les Chemins de Fers Fédéraux Suisses CFF souhaitent, le cas échéant, se porter acquéreurs d'éléments automoteurs relevant du présent avis de marché, dans le cadre de la variante apte à la circulation en France et en Suisse.
La part des matériels acquise par la SA CFF étant en tout état de cause minoritaire, et la SNCF acquérant la majeure partie des matériels objets du présent avis, le droit applicable à la présente procédure est pour la totalité du marché le droit français. Pour la totalité du marché, est seule juridiquement déterminante la publication au supplément au Journal Officiel de l'Union européenne.
Les actes de candidatures doivent être transmis, exclusivement dans une enveloppe parfaitement identifiable, reprenant l'intitulé mentionné à la section II.1.1 du présent avis ainsi que la date limite de réception des candidatures indiquée au point IV.3.4 du présent avis.
En cas d'envoi par voie postale, un accusé de réception est exigé.
Au cours de la sélection des candidatures, la SNCF se réserve la possibilité de demander d'autres documents complémentaires aux candidats.
Les entreprises candidates doivent aussi accepter que la SNCF procède à des audits qualité sur leurs sites de réalisation afin d'apprécier leur capacité de production ainsi que la qualité de leurs prestations.
Après examen des documents et, le cas échéant des rapports d'audits, la SNCF évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de construction, de maintenance et de transformation de matériel roulant de la SNCF (édition de 12/1998, dernier rectificatif nº 1 du 13.11.2000 à l'exception des articles 36.1 et 56 qui ne sont pas applicables), dont une version peut être téléchargée depuis le site http://www.fournisseurs.sncf.com" onclick="window.open(this.href);return false; rubrique Documents.
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigées en français.
L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.
Toute candidature ne comprenant pas l'ensemble des documents et renseignements demandés et/ou ne répondant pas à un des points demandés pourra être rejetée.

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de commerce, 1 quai de Corse, F-75004 Paris.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours: SNCF - Direction du matériel, 15, rue Traversière, F-75580 Paris Cedex 12. E-mail:
xxx@sncf.fr. Tél. 1 53 33 xx xx. URL:
http://www.fournisseurs.sncf.com" onclick="window.open(this.href);return false;. Fax 1 53 33 xx xx.
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.10.2007.

SNCF attribue à Alstom le marché de la nouvelle génération de matériels TER à un niveau
27 Octobre 2009

SNCF attribue à Alstom le marché de la nouvelle génération de matériels TER à un niveau qui, au-delà du premier contrat portant sur 100 trains, pourra atteindre 1000 rames pour un montant de plus de 7 milliards d’euros.

SNCF confirme la première commande de 100 rames (tranche ferme) assortie d’une intention d'options de 35 rames supplémentaires. La tranche ferme de ce contrat s’élève à 800 millions d’euros. Avec les intentions d’options exprimées, il pourra dépasser 1 milliard d’euros. Ces 135 nouveaux TER sont destinés aux régions Alsace, Aquitaine, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Lorraine, Midi-Pyrénées, Pays de la Loire et Picardie. Les premières livraisons sont prévues dès 2013 et s’échelonneront jusqu’à mi 2015.

Ce marché, financé par des subventions versées par les Régions françaises, permettra de renouveler et d’accroître le parc de matériels TER sur la période 2013-2021.

Les Régions ont choisi d’appeler ce nouveau matériel Régiolis.
« Je me réjouis que les Régions continuent à porter la dynamique de développement des TER qu’elles ont engagée avec la régionalisation des transports ferroviaires. Je remercie l’ensemble des Régions de la confiance renouvelée à SNCF à toutes les étapes de conception, de conseil et de négociation de cet appel d’offres. » Guillaume Pepy, Président de SNCF

« Alstom est fier de mettre au service des Régions et de la SNCF ses meilleurs ingénieurs et l’expérience acquise depuis 30 ans dans le domaine particulièrement exigeant du transport ferroviaire de proximité. Conçu et fabriqué en France, ce nouveau train régional de type Coradia Polyvalent* accompagnera l’essor attendu du trafic régional qui pourrait quadrupler d’ici 2030 avec 3 millions de voyages quotidiens. » Philippe Mellier, Président d’Alstom Transport

Doté d’une grande modularité, ce train régional à un niveau offre plusieurs types de configurations techniques et d’aménagements pour les passagers.

Coradia Polyvalent : matériel conçu par Alstom pour le marché de la nouvelle génération de TER

Il pourra ainsi assurer différents types de dessertes : les liaisons périurbaines avec des arrêts fréquents et un trafic important, comme les liaisons régionales ou inter-ville avec des temps de parcours plus longs (+/- une heure en moyenne). Il pourra circuler à une vitesse de 160 km/h, en version électrique ou bi-mode, et sous deux tensions (25 kV et 1500V). Il pourra être décliné en versions transfrontalières pour circuler sur les réseaux allemand et suisse avec une tension de 15 kV. Pour augmenter sa capacité d’accueil jusqu’à 1000 places assises, il est possible de coupler jusqu’à trois rames de la version la plus longue (soit 330 mètres).

Ce train régional à plancher bas intégral permettra aux voyageurs de bénéficier d’une accessibilité maximale. Il offrira par ailleurs des couloirs élargis pour faciliter la circulation à bord. L’ambiance intérieure lumineuse et colorée contribuera également au confort et à la tranquillité du voyage. Les bogies moteurs placés aux extrémités limiteront les vibrations et le niveau sonore.

La priorité est donc donnée à la modularité, à l’accessibilité, au confort mais aussi à l’information des voyageurs avec un nouveau système embarqué équipé de fonctionnalités innovantes (afficheurs dynamiques, plan de ligne et annonces sonores par exemple) et aux services (prises électriques, espaces bagages plus nombreux…).

Ce nouveau train TER éco-mobile consommera encore moins d’énergie, réduira les émissions de CO2 et sera conçu avec des matériaux éco-durables. Régiolis sera équipé de moteurs à aimants permanents plus compacts et performants, qui réduisent les pertes d’énergie par rapport aux moteurs électriques classiques. Les choix techniques qui ont prévalu à sa conception répondent à un double objectif : faciliter la maintenance et optimiser le coût global d’exploitation. Les futures rames remplaceront les trains vieillissants mais auront surtout vocation à développer l’offre de transport dans les Régions concernées.

Régiolis participera au dynamisme économique des Régions à travers une activité industrielle assurée pendant de nombreuses années. Il sera conçu, fabriqué et assemblé dans les sites français d’Alstom Transport : à Reichshoffen (Alsace) pour l’ingénierie et l’assemblage des trains, au Creusot (Bourgogne) pour les bogies, à Ornans (Franche-Comté) pour les moteurs, à Tarbes (Midi-Pyrénées) pour les chaînes de traction et à Villeurbanne (Rhône-Alpes) pour l’informatique embarquée.

C’est pour anticiper et relever le défi de la croissance attendue des trafics que SNCF lançait en octobre 2007 cet appel d’offres auprès de différents constructeurs ferroviaires pour la conception d’un matériel d’avenir. Cette signature de marché s’inscrit ainsi dans la continuité du renouvellement de la flotte TER mené depuis 10 ans.

Depuis 2002, les Régions ont déjà engagé 6,5 milliards d’euros pour fiabiliser les matériels et offrir davantage de services, confort et design. Elles renforcent aujourd’hui, par le financement de ce nouveau matériel, leurs efforts pour un transport ferroviaire régional toujours plus attractif. Chaque jour, 800 000 voyages sont effectués en train TER.

Grâce à une expérience de plus de 30 ans dans le transport régional, la gamme de trains régionaux et suburbains Coradia d’Alstom, dont Coradia Polyvalent est issu, apporte des réponses à la forte croissance du trafic sur les réseaux urbains et autoroutiers et à l’extension croissante des zones périurbaines. Alstom a déjà construit dans ses usines françaises, allemandes et italiennes plus de 3 000 trains régionaux qui ont parcouru plus de 4 milliards de kilomètres.

*Coradia Polyvalent : matériel conçu par Alstom pour le marché de la nouvelle génération de TER

Chiffres clé de la nouvelle génération de matériel TER :

Modularité :

2 motorisations : électrique ou bi-mode
3 longueurs : 110 m, 72 m, 56 m
3 types de confort : interurbain, régional, inter-ville
Aménagements intérieurs : plus de 50 possibilités de personnalisation
Vitesse maximale : 160 km/h
Capacité maximale : jusqu’à 1 000 places assises (3 rames de la version la plus longue)
3 tensions d’alimentation : 25 kV et 1500V ; 15 kV pour les versions transfrontalières
Système d’information embarqué : écrans, informations dynamiques et messages sonores
Consommation et émissions de CO2 : de -10 à -20% en fonction des conditions d’exploitation
Recyclabilité : 92% de matériaux valorisables

La page des trains CORADIA actuels:
http://www.transport.alstom.com/home/pr ... ty_trains/" onclick="window.open(this.href);return false;

Le dossier de presse SNCF:
http://www.sncf.com/resources/fr_FR/pre ... 091028.pdf" onclick="window.open(this.href);return false;

Et si vous voulez en savoir plus, profitez de l'extranet Alstom:
http://www.nouvellegenerationdemateriel-ter.com/" onclick="window.open(this.href);return false;
les identifiants se trouvent à la fin du dossier de presse

Voici une partie des photos (réduites pour un problème de bande passante)




(C) Photos Alstom Transport Design & Styling

Prochain match d'ici quelques mois autour du Porteur Haute Densité (PHD), l'automotrice à 2 niveaux...

[FrancoisL]

Arrg. Y'en a marre des trucs en "is"
A quand :
- Raviolis
- Painrassis
- Malassis
- Oucékonpis
- Anreutaraparis
- ...

[aquarius]

Ca rappelle "Astérix et Cléopatre" !
Citalis Dualis, Cristalis, Civis, allopolis, pereetfis, toiaussimonfis, salsifis j'arrive...

[tgv91]

... et bon anniversaire à Astérix et Obélix, 50 ans aujourd'hui

[D-prime]

Malocoxis